Date du conseil: 21/01/2010
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2010

ORDRE DU JOUR

1/ Orientations budgétaires 2010

2/ Communauté de Communes Rives de Saône

3/ Rapports bassins alimentation des Syndicats Pays Losnais et Brazey-en-Plaine

4/ Communications du Maire

- démission d'un conseiller municipal
- convention de mise à disposition des parcelles communales ZB 126 et 127
- logement communal
- dossier FISAC - Boulangerie
- ONF - devis reboisement parcelle AE 84 sud
- vacations pompiers 2009
- modification délibération baux année 2006
- convention dématérialisation actes juridiques avec la Sous-Préfecture
- recensement de la population
- élections régionales 14 et 21 mars 2010
- décision modificative PLU et Coeur de Village

5/ Questions diverses


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